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  Le plan départemental de gestion des déchets du BTP


1 - Liminaire
Diagnostic
Les principes du Plan de Gestion

(format PDF - 880 Ko - Mise à jour Décembre 2007)

2 - Annexes
Prochainement disponible

3 - Plan Départemental : Guide pratique
(format PDF - 537 Ko)


4 - Outil de Communication du Plan Départemental de Gestion des déchets de chantiers du B.T.P
Présentation de la démarche : Télécharger le PDF
Fiche d’information pour les particuliers : Télécharger le PDF
Fiche d’information pour les professionnels (entreprises) : Télécharger le PDF
Guide de recommandations pour les maîtres d’ouvrage et pour les maîtres d’œuvre : Télécharger le PDF

I - Exemples de clauses à insérer dans les marchés :
1- Bâtiment travaux neufs et rénovation
La Programmation : Télécharger le PDF

Les Etudes :
Marché de maîtrise d’œuvre
Marché du coordonnateur SPS
Pièces du Document de Consultation des Entreprises

2- Bâtiment démolition et réhabilitation lourde

La Programmation :
Audit Déchets
Programmation

Les Etudes :
Marché de maîtrise d’oeuvre
Marché du coordonnateur SPS
Pièces du Document de Consultation des Entreprises

3- Tavaux Publics
La Programmation :
Programmation

Les Etudes :
Marché de maîtrise d’œuvre
Marché du coordonnateur SPS
Pièces du Document de Consultation des Entreprises

II - Recommandation N° T2-2000 aux maîtres d’ouvrages publics relative à la gestion des déchets de chantiers du bâtiment :
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III - SOSED : Schéma d’Organisation et de Suivi de l’Elimination des Déchets de chantiers :
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