Plans départementaux > Corrèze

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  Le plan départemental de gestion des déchets du BTP


1 - La fiche synthétique de présentation du plan
(
format PDF - 14.1 Ko)

2 - L'arrêté préfectoral du 14/08/2003 portant approbation du Plan Départemental de Gestion des Déchets du Bâtiment et des Travaux Publics de la Corrèze
(format PDF - 71.3 Ko)


3 - Le cadre d'intervention et l'organisation du plan
(format PDF - 700.1 Ko)


4 - 1 Le guide général à l'attention de la Maîtrise d'Ouvrage
(format PDF - 254 Ko)


4 - 2 Le guide général à l'attention des Prescripteurs
(format
PDF - 482 Ko)

4 - 3 Le guide général à l'attention des Entreprises
(format
PDF - 283 Ko)



 
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